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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC
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JARDINERIE SOLIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINERIE SOLIGNAC
SOLIGNAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4001398
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2023
JARDINERIE SOLIGNAC de SOLIGNAC

Présentation de la marque JARDINERIE SOLIGNAC

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDINERIE SOLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC domicilié(e) Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 578 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL ET ASSOCIES, M. Stéphane JOLAS domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque JARDINERIE SOLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINERIE SOLIGNAC est expirée depuis le 27 avril 2023.

SOLIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HORSE VITAL , JARDINERIE SOLIGNAC , CROCCITANIE LES SELECTIONS D OCCITANIE , HORSE CEREALES , HORSE TRADI , HORSE FLOC , HORSE FIB , CROCCITANIE


SOLIGNAC SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 381578327


BRUNEL ET ASSOCIES, M. Stéphane JOLAS - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; bourses ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; muselières ; musettes mangeoires ; sacs à roulette ; sacs à provision ; sacs d'alpiniste ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; articles de sellerie ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; copeaux de bois ; cordages non métalliques ; cordes d'emballage ; filets de pêche ; ficelles d'emballage ; ficelles en papier ; sciure de bois ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; arbres de Noël ; avoirne ; blé ; froment ; couronnes en fleurs naturelles ; produits de l'élevage ; graines pour l'alimentation animale ; grains ; herbes potagères fraiches ; légumes frais ; produits pour litières ; maîs ; orge ; paille (tige de céréales) ; paille (fourrage) ; paillis ; plantes sèches pour la décoration ; seigle ; sel pour le bétail ; troncs d'arbres ; volaille (animaux vivants) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; confection de couronnes ; destructions des mauvaises herbes ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes.